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<!-- MODÈLE à faire valider par un juriste (et, si possible, par un DPO) avant publication. Compléter les [crochets]. Le §5 contient DEUX variantes pour Boussole : n'en garder qu'une, celle qui correspond à l'hébergement réellement choisi. -->

Politique de confidentialité et cookies

Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]

Chez Clairvoie, nous appliquons une règle simple : ne collecter que ce qui sert à vous fournir le programme, et vous dire clairement ce que nous en faisons. Cette politique explique quelles données nous traitons, pourquoi, avec qui, combien de temps, et comment exercer vos droits, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

1. Qui est responsable de vos données ?

[RAISON SOCIALE], [adresse], éditeur de la marque Clairvoie (voir les mentions légales). Contact pour toute question sur vos données : [adresse e-mail dédiée, ex. vie-privee@…]. [Si un DPO est désigné : coordonnées du DPO.]

2. Quelles données, pourquoi, sur quelle base ?

| Données | Pourquoi | Base légale | Durée de conservation | |---|---|---|---| | Nom, prénom, adresse e-mail, pays, adresse de facturation | Créer votre accès, vous livrer le programme, émettre la facture | Exécution du contrat | Durée de votre accès, puis 3 ans pour la relation client ; factures : 10 ans (obligation comptable) | | Données de paiement | Encaisser le paiement | Exécution du contrat | Traitées et conservées par Stripe ; nous ne voyons jamais votre numéro de carte | | Date et heure de votre demande d'accès immédiat et de votre renonciation au droit de rétractation | Prouver votre consentement | Obligation légale et intérêt légitime (preuve) | 5 ans après la commande | | Fiche Boussole : métier, compétences, temps disponible, objectif, pays | Construire et mettre à jour votre plan sur 30 jours | Exécution du contrat | Jusqu'à 12 mois après votre dernière connexion, ou suppression immédiate à votre demande (bouton « Tout effacer ») | | Messages échangés avec Boussole | Vous répondre et réajuster votre plan | Exécution du contrat | Même durée que la fiche Boussole | | Messages au support | Répondre à vos demandes | Exécution du contrat / intérêt légitime | 3 ans après le dernier échange | | Progression dans le programme (jours terminés, capsules écoutées) | Afficher votre avancement, vous relancer si vous décrochez | Exécution du contrat | Durée de votre accès | | Adresse e-mail pour nos actualités et rappels de panier | Vous envoyer des informations sur nos programmes | Consentement (case à cocher), retirable à tout moment | 3 ans après votre dernier contact actif | | Cookies et traceurs de mesure et de publicité | Voir § 6 | Consentement | Voir § 6 |

Nous ne demandons aucune donnée sensible (santé, opinions politiques, religion, etc.) et nous vous demandons de ne jamais confier à Boussole des données concernant d'autres personnes (clients, collègues, patients).

Nous ne prenons aucune décision automatisée produisant des effets juridiques à votre égard : le plan proposé par Boussole est une suggestion, que vous êtes libre de suivre ou non.

3. Qui reçoit vos données ?

Seules les personnes de l'équipe Clairvoie qui en ont besoin, et nos sous-traitants, chacun pour sa mission :

| Sous-traitant | Rôle | Localisation | |---|---|---| | Stripe Payments Europe, Limited | Paiement, facturation, prévention de la fraude | Irlande (UE) ; transferts éventuels encadrés par les garanties de Stripe | | [Hébergeur du site et de l'espace membres] | Hébergement | [pays] | | [Prestataire d'envoi d'e-mails] | E-mails de livraison et de suivi | [pays] | | [Fournisseur du modèle d'IA de Boussole — voir § 5] | Génération des réponses de Boussole | [pays] | | Meta Platforms Ireland Limited | Mesure publicitaire, uniquement si vous acceptez les cookies publicitaires | Irlande (UE) ; transferts vers les États-Unis encadrés par le Data Privacy Framework |

Nous ne vendons jamais vos données.

4. Transferts hors de l'Union européenne

Lorsque des données sont transférées hors de l'UE, nous nous assurons qu'elles sont protégées : décision d'adéquation de la Commission européenne ou clauses contractuelles types, complétées si nécessaire de mesures supplémentaires. Vous pouvez nous demander une copie de ces garanties.

5. Boussole, votre mentor IA

Boussole fonctionne avec un modèle d'intelligence artificielle de la société DeepSeek.

<!-- VARIANTE A — modèle hébergé dans l'UE (à privilégier) --> [Variante A] Le modèle est exécuté sur des serveurs situés dans l'Union européenne par notre prestataire [nom du prestataire], lié à nous par un contrat de sous-traitance conforme à l'article 28 du RGPD. DeepSeek, éditeur du modèle, ne reçoit pas vos messages.

<!-- VARIANTE B — API officielle de DeepSeek --> [Variante B] Le modèle est fourni par DeepSeek via son interface de programmation (API) ; vos messages sont traités sur des serveurs situés en République populaire de Chine, pays qui ne bénéficie pas d'une décision d'adéquation de la Commission européenne. Ce transfert est encadré par [clauses contractuelles types / autre garantie], après une analyse d'impact du transfert. [Décrire les mesures complémentaires.]

Dans tous les cas :

6. Cookies et traceurs

Lors de votre première visite, un bandeau vous permet de tout accepter, tout refuser ou personnaliser vos choix. Refuser est aussi simple qu'accepter. Aucun cookie non nécessaire n'est déposé avant votre choix. Vous pouvez changer d'avis à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » en bas de chaque page. Votre choix est conservé 6 mois, puis nous vous le redemandons.

| Catégorie | Exemples | Finalité | Consentement | Durée | |---|---|---|---|---| | Strictement nécessaires | session de connexion, panier, mémorisation de votre choix de cookies | faire fonctionner le site et l'espace membres | non requis | session à 6 mois | | Mesure d'audience | [outil de mesure, ex. Clarity / outil exempté] | comprendre comment le site est utilisé, avec masquage des champs saisis | requis (sauf outil exempté selon les critères de la CNIL) | 13 mois maximum | | Publicité | Pixel Meta (Facebook, Instagram) et API Conversions | mesurer l'efficacité de nos publicités et ne plus montrer de publicité aux personnes déjà clientes | requis | 13 mois maximum |

Si vous acceptez les cookies publicitaires, Meta peut associer votre visite à votre compte Facebook ou Instagram ; Meta est alors responsable conjoint de traitement pour la collecte et la transmission de ces données. Nous n'envoyons jamais à Meta le contenu de votre fiche Boussole, vos réponses au questionnaire, votre métier ou vos messages.

7. Vos droits

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, de portabilité, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment et de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès. Pour les exercer : [adresse e-mail dédiée]. Nous répondons dans un délai d'un mois.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr) ou, si vous résidez en Belgique, à l'Autorité de protection des données, ou en Suisse, au Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT).

8. Sécurité

Connexion chiffrée (HTTPS), accès par lien personnel à usage limité, accès restreint aux données au sein de l'équipe, sous-traitants choisis pour leurs garanties de sécurité.

9. Modifications

Nous pouvons mettre à jour cette politique. La date de dernière mise à jour figure en haut de la page ; en cas de changement important, nous vous prévenons par e-mail.